Modèle de compte rendu CSE

1. Informations générales

• Date de la réunion : [JJ/MM/AAAA]

• Heure : [Heure de début] – [Heure de fin]

• Lieu : [Salle, site, ou visioconférence]

• Président de séance : [Nom, fonction]

• Secrétaire du CSE : [Nom]
   

Membres présents :
[Listes des titulaires et suppléants présents]

Membres absents excusés :
[Listes des absents excusés]

Invités éventuels :
[Nom et fonction des invités (RH, direction, expert, etc.)]

2. Ordre du jour

1. [Premier point]

2. [Deuxième point]

3. [Troisième point]
   (Ajouter ou supprimer des points selon la réunion)
   
   

3. Compte rendu des échanges

Point 1 – [Titre du point]

• Résumé des échanges :
  [Décrire brièvement les sujets abordés, les positions exprimées par la direction et les élus.]

• Décision ou avis du CSE :
  [Résumer la conclusion, le vote ou l’avis formulé.]

• Actions à suivre :
  [Nom de la personne responsable + échéance éventuelle]
   

Point 2 – [Titre du point]

• Résumé des échanges :
  [Décrire les discussions principales.]

• Décision ou avis du CSE :
  [Résumer la conclusion.]

• Actions à suivre :
  [Responsable, date]
   

Point 3 – [Titre du point]

(Même structure que ci-dessus)

4. Questions diverses

• [Lister les sujets non prévus à l’ordre du jour mais abordés en fin de séance.]
  
   

5. Prochaine réunion

• Date prévisionnelle : [JJ/MM/AAAA]

• Lieu / mode : [Préciser si présentiel ou visioconférence]
  
   

6. Clôture de séance

La séance est levée à [Heure].
Le présent compte rendu est établi par [Nom du secrétaire].
Il sera transmis à l’ensemble des membres du CSE et affiché selon les modalités habituelles.

Signatures (facultatif)

• Président du CSE : ____________________

• Secrétaire du CSE : ____________________